Mentions légales

Dernière mise à jour : [●] 2026

I. IDENTIFICATION

Le site www.sanguniverse.com (« SANG Universe » ou le « Site ») est édité par :

SANG GmbH
société à responsabilité limitée (Gesellschaft mit beschränkter Haftung) de droit suisse
Siège social : [numéro et rue ●], [code postal ●] [ville ●], Suisse
Inscrite au registre du commerce du canton de [●]
Numéro d’identification des entreprises (IDE) : CHE-350.964.686
Numéro de TVA : CHE-350.964.686 MWST [à confirmer]
Capital social : CHF [●]
Gérant(s) disposant du pouvoir de représentation : [prénom, nom ●]
E-mail : clientservices@sanguniverse.com · Téléphone : +41 79 781 71 10

Responsable du contenu du Site : [prénom, nom ●], SANG GmbH, à l’adresse ci-dessus.

Le Site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (www.shopify.com).

[Le cas échéant : la préparation et l’expédition des commandes sont assurées pour le compte de SANG GmbH par [prestataire logistique ●], [adresse ●], Italie.]

II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment et sans que cette liste soit limitative, les noms, marques, logos, noms de domaine, textes, photographies, images, illustrations, films, sons, dessins, croquis, modèles, designs de produits, mises en page, chartes graphiques, bases de données et logiciels, sont la propriété exclusive de SANG GmbH ou de ses partenaires, dont l’artiste Sebastian Brajkovic, et sont protégés par le droit suisse et international de la propriété intellectuelle, en particulier la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins, la loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance et la loi fédérale sur la protection des designs.

Les noms et marques SANG, SANG UNIVERSE, SERPENTINE, ELLIPSIS, ARDEIDAE, HAUTE BRODERIE, ANAMORPHIA, HELICO et SPIRA, ainsi que les noms des teintes SANG, notamment Celestial Silk, Qilin Blood Purple, Knotted Green, Water Dragon Chant, Ink Stone et Tea Smoke, sont des marques [enregistrées ou en cours d’enregistrement ●] ou des signes distinctifs de SANG GmbH. Les dessins et modèles des créations SANG, y compris leurs formes sculpturales, ornements et motifs de broderie, sont protégés en tant qu’œuvres et, le cas échéant, en tant que designs enregistrés ou non enregistrés.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, modification ou utilisation, totale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de SANG GmbH, est strictement interdite et est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle ainsi qu’un acte de concurrence déloyale au sens de la loi fédérale contre la concurrence déloyale. Seule une utilisation à des fins strictement privées, personnelles et non commerciales est autorisée.

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de SANG GmbH, révocable à tout moment. Le cadrage (framing) du Site, ou toute technique permettant de le présenter au sein d’un autre site, est interdit.

III. RESPONSABILITÉ

SANG GmbH met tout en œuvre pour que les informations publiées sur le Site soient exactes et à jour, et se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Elle ne peut toutefois garantir que ces informations sont complètes, exactes ou exemptes d’erreurs. Les visuels des produits sont aussi fidèles que possible mais ne peuvent garantir une parfaite ressemblance avec la création, notamment en ce qui concerne les couleurs, qui varient selon les écrans, et les variations naturelles inhérentes aux pièces faites main, à la porcelaine, à l’émail, à la laque, au cuir, aux textiles et à la broderie.

Dans les limites autorisées par la loi, SANG GmbH exclut toute responsabilité pour (i) toute interruption du Site ou difficulté d’accès à celui-ci, (ii) tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, y compris toute modification des informations figurant sur le Site, ou de la présence de logiciels malveillants, et (iii) tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au Site ou de son utilisation. Cette exclusion ne s’applique pas en cas de dol ou de faute grave (article 100 du Code des obligations suisse). Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels SANG GmbH n’exerce aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité.

IV. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

SANG GmbH traite les données personnelles collectées par l’intermédiaire du Site conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD) et, le cas échéant, au règlement général sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD) et au UK GDPR. L’ensemble des informations figure dans notre Politique de confidentialité et sur notre page Politique cookies et vos données. Les préférences en matière de cookies peuvent être modifiées à tout moment via le lien « Paramètres des cookies » situé en bas de chaque page.

V. MODIFICATIONS

SANG GmbH peut modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle publiée en ligne au moment de votre visite.

VI. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE